Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PISSENLIT
COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4045698
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2023
LE PISSENLIT de COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE

Présentation de la marque LE PISSENLIT

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PISSENLIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE domicilié(e) La Fruitière - 74250 - BOGEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 875 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque LE PISSENLIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PISSENLIT est expirée depuis le 8 novembre 2023.

COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA CROIX DE MIRIBEL , LA MEULE DU LEMAN , LE BOGEVAN , MOZZARELLA DES ALPES , CHARLOTTE , LA MIRIBELLA


COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE, société à responsabilité limitée - La Fruitière - 74250 - BOGEVE - France - SIREN 331875989


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Fromages.